Recherche de documents relatifs à la femme dans le Code napoléonien
Madame, Monsieur,
Etudiante en Master 2 Histoire du droit et des institutions, mon sujet de mémoire porte sur "La femme dans le Code civil de 1804". Par conséquent je me permets de solliciter votre aide afin d'obtenir davantage de documents sur ce thème et ainsi compléter mes recherches. Par ce mémoire je cherche à démontrer la place de la femme dans la loi à l'époque du Code Napoléon, corriger ainsi les idées reçues et les réponses idéologiques plutôt que juridique que l'on trouve à ce sujet. L'aliénation de la femme, pas plus que son infantilisation ne sont dans la loi, bien que sa considération soit moindre que celle d'un homme, là est me semble-t-il la pierre angulaire de mon sujet. Par avance je vous remercie de votre aide, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes respectueuses salutations
Réponse
Je vous prie de trouver ci-dessous quelques références bibliographiques, présentes dans les collections de la BnF, en lien avec votre sujet.
Monographies :
- Jus romanum : De jurisdictione et de officio ejus cui mandata est jurisdictis" ; "Code Napoléon : De l'incapacité de la femme mariée" ; "Procédure civile
- Le Code en toutes lettres [Texte imprimé] : écriture et réécritures du Code civil au XIXe siècle : [actes de la journée d'études interdisciplinaire "Le style du Code civil", 12 février 2015, centre de ressources Jacques-Seebacher de l'Université Paris-Diderot-Paris 7] / sous la direction de Marion Mas et François Kerlouégan Publication : Paris : Classiques Garnier, 2020
- Delomombe C., Cours de code Napoléon, partie III, Traité du mariage, tome Ier, 4e édition, Paris, 1869.
- Nicole Arnaud-Duc, « Les contradictions du droit », Histoire des femmes en Occident. IV. Le XIXe siècle, Perrin, coll. Tempus, 2002
- Christine Le Bozec, Les femmes et la Révolution. 1770-1830, Passés composés, 2019
- Eliane Viennot, Et la modernité fut masculine. III. La France, les femmes et le pouvoir. 1789-1804, Perrin, 2016.
- ARNAUD A.-J., Les origines doctrinales du Code civil français, Paris, LGDJ, 1969.
- La famille, la loi, l'Etat. De la révolution au Code civil, textes réunis et présentés par I. THERY et C. BIET, Paris, Imprimerie nationale, 1989.
Articles :
- MARTIN X., Nature humaine et Code Napoléon, Droits. Revue française de théorie juridique, 1985, p. 117-128.
- Schnapper B., « La correction paternelle et le mouvement des idées au dix-neuvième siècle (1789-1935) », Revue historique, tome 236, fasc 2, avril-juin 1980, p. 319 à 349.
- Pateman C., « Le contrat social entre frères », dans Collin Fr. & Deutscher P. (dir.), « Repenser le politique. L’apport du féminisme », Les cahiers du Grif, Campagne Première, 2004, p. 19-52.
- Jean Gay, « Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l’élaboration du Code Civil », Revue de l’Institut Napoléon, 1993-II, p. 33-65, 1994-I, p. 51-64, et 1994-II, p. 19-43
- Piret R., « Le code Napoléon en Belgique de 1804 à 1954 », Revue internationale de droit comparé, vol. 6, n° 4, 1954, p. 753-791.
SINDBAD
Département Droit, Economie, Politique
Bibliothèque nationale de France