Ouvrage sous droit consultable dans Gallica intramuros

Il s'agit de "Poèmes en vers et en prose" de Gustave de La Croix. Je souhaiterais savoir pour quelle raison ce document est sous droits. Et également pourquoi il est restreint à une consultation sur Gallica Intra Muros. 

Réponse

Le document que vous signalez a été numérisé pour des raisons de conservation ; cette filière numérise indistinctement des ouvrages du domaine public et des ouvrages couverts par le droit d'auteur. Aussi ,tous les documents sont versés par défaut sur Gallica Intramuros et nous les débloquons après mise en ligne si ceux-ci sont libres de droit.

Nous ne disposons d'aucun élément biographique sur l'auteur et que ses deux seuls ouvrages ont été édités en 1928 et 1933. Il est donc possible que l'auteur soit décédé il y a moins de 70 ans ; c'est pourquoi nous jugeons plus prudent de considérer ses ouvrages comme étant couverts par le droit d'auteur. 

Si jamais vous disposez d'informations biographiques sur Gustave de La Croix que nous pourrions transmettre au service en charge des notices d'autorité auteurs, n'hésitez pas à nous en faire part pour que nous puissions enrichir sa notice et le cas échéant verser le document numérique dans Gallica (s'il est décédé avant le 1er janvier 1952).

 

  • Mis à jour le 20 avr. 2022
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