Recherche de documents relatifs au régime pénitentiaire des colonies françaises

Bonjour,

Dans le cadre d'un travail de recherche relatif à mes études d'histoire du droit, je souhaiterais obtenir des documents relatifs au régime pénitentiaire en vigueur dans les colonies françaises, (les conditions d'emprisonnement, le régime en vigueur, la réclusion criminelle, les caractéristiques, les peines encourues, les motifs d'incarcération, etc.) Je vous remercie par avance, Je vous prie de croire en l'expression de mes respectueuses salutations. 


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Je vous suggère de consulter le site Criminocorpus, du CNRS, notamment  la bibliographie d'histoire de la justice par interrogation ou par feuillettage

Voir la rubrique

3 — Institutions judiciaires
3-18 — Organisation judiciaire de territoires particuliers
3-18-1 — Justice dans les colonies
3-18-1-1 — Justice dans les colonies. Législation et manuels
https://criminocorpus.org/fr/outils/bibliographie/consultation/themes/13682/  
3-18-1-2 — Justice dans les colonies. Études générales
https://criminocorpus.org/fr/outils/bibliographie/consultation/themes/13683/ 
3-18-1-3 — Justice dans les colonies. Colonies particulières
https://criminocorpus.org/fr/outils/bibliographie/consultation/themes/13684/

Voici  des exemples de documents, parmi d'autres, susceptibles de vous intéresser :
Exemples d'ouvrages généraux et revues générales sur le droit colonial :

- Introduction historique au droit colonial : un ordre au gré des vents / Bernard Durand, 2015

- Dareste (Pierre). Traité de droit colonial, Paris, Impr. du Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales, 1931, 2 vol. 
Texte intégral via Gallica puis la base Manioc  

http://www.manioc.org/patrimon/FRA11214
et
http://www.manioc.org/patrimon/FRA11213

- Dislère (Paul). Traité de législation coloniale,1886-1888
  et éditions suivantes

- Girault (Arthur). Principes de colonisation et de législation coloniale, Paris, L. Larose, 1895,
  et éditions suivantes

 - Recueil de législation & jurisprudence coloniales / dir. P. Dareste ; dir. G. Appert [1898-1939]
et version numérisée https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32849275g/date


- Tribune des colonies et des protectorats : journal de jurisprudence de doctrine et de législation maritimes et coloniales / directeur M. D. Penant, juin 1891-nov. 1933
et version numérisée https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32881114w/date

 

Exemples de documents sur les prisons :

- Enfermement, prison et châtiments en Afrique : du 19e siècle à nos jours / sous la dir. de Florence Bernault, 1999

- Pour une histoire du contrôle social dans les mondes coloniaux : justice, prisons, et enfermement de l'espace, 1999
et https://www.sudoc.fr/103882863


-
Bâ (Babacar). La prison coloniale au Sénégal, 1790-1960: Carcéral de conquête et défiances locales, French Colonial History, vol. 8, 2007, 81-96.


- Castillo (Christelle). Le fonctionnement des prisons dans les colonies françaises durant le second empire colonial (1860-1960), mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2008, dact.
Document non trouvé dans le
catalogue collectif universitaire Sudoc http://www.sudoc.abes.fr . Se renseigner éventuellement sur le prêt entre bibliothèques https://abes.fr/reseau-sudoc/sudoc-outils-et-services/peb/   auprès de votre bibliothèque universitaire.

- Les établissements pénitentiaires en France et aux colonies / par le vicomte d'Haussonville,...
Publication : Paris : Michel-Lévy frères, 1875
et version numérisée https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k836856


- La Réforme du régime pénitentiaire aux colonies, lettre adressée à M. le président et à MM. les membres de la commission permanente du régime pénitentiaire / par M. Émile Jamais,...  Publication : Paris : Impr. des journaux officiels, 1892


Voir aussi dans le catalogue collectif universitaire Sudoc http://www.sudoc.abes.fr   notamment des thèses qui peuvent aborder tout ou partie de votre sujet de recherche.
Voir en particulier la bibliographie en fin de thèses.
Exemple :        
L'organisation de la justice pénale en Afrique occidentale française : le cas du Sénégal de 1887 à l'aube des indépendances (1887-1960) / Hamady Hamidou Mbodj 
https://www.sudoc.fr/204798361
Texte intégral : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01620426/document

Je vous recommande vivement de consulter la bibliographie de cette thèse, p. 462 à 480 où de nombreux documents pourraient vous intéresser.

SINDBAD
Département Droit Economie Politique
Bibliothèque nationale de France

  • Mis à jour le 11 août 2022
  • Nombre de vues 12
  • Réponse par Rebecca Melhem

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